PERMANENCE TELEPHONIQUE DES INFIRMIERES DU QUARTIER
Présentation de la marque PERMANENCE TELEPHONIQUE DES INFIRMIERES DU QUARTIER
Déposée par voie électronique le 28 juillet 2012 par monsieur PASCAL ODABACHIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERMANENCE TELEPHONIQUE DES INFIRMIERES DU QUARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PERMANENCE TELEPHONIQUE DES INFIRMIERES DU QUARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMANENCE TELEPHONIQUE DES INFIRMIERES DU QUARTIER est expirée depuis le 28 juillet 2022.
PASCAL ODABACHIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619803 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747230 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29